Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE FRUITEX
Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS

Numéro de dépôt :
933306
Date de dépôt :
05/09/1975
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque PROVENCE FRUITEX

Déposée le 5 septembre 1975 par Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « PROVENCE FRUITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS , domicilié(e) Chemin des Vieux-Remparts, Orange (Vaucluse). - France.

La marque PROVENCE FRUITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROVENCE FRUITEX est expirée depuis le 5 septembre 1985.

Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCIA FRUITS


Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS - Chemin des Vieux-Remparts, Orange (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Fruits et légumes.